Mentions légales

Publication

Le présent site est édité et géré par :

SP by MJ SARL

Siège social : 145 avenue du Mistral - 13600 La Ciotat

Directeur de la publication : Marie JEANSELME

Email : marie.jeanselme@spbymj.fr

Immatriculée au RCS de Marseille 821 006 558

Immatriculée au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance sous le numéro 16006998 (qui peut être consulté sur le site www.orias.fr) pour les activités de courtier en assurance et conseiller en investissement financier non indépendant

Conception, réalisation et hébergement du site

Answeb SAS - http://www.answeb.net

190 RUE TOPAZE, Bat A2 - 13510 EGUILLES - Tel : 04 42 52 26 77

Données personnelles

Dans le cadre du formulaire de contact, SP BY MJ est susceptible de procéder au traitement de données personnelles intéressant le client, ce à quoi le client consent.

En application des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 et du Règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, SP BY MJ s’engage à ne collecter et traiter les données recueillies qu’au regard des finalités de traitement convenues entre SP BY MJ et son client, à préserver leur sécurité et intégrité, à ne communiquer ces informations qu’à des tiers auxquels il serait nécessaire de les transmettre en exécution des prestations convenues, et plus généralement à agir dans le cadre des exigences réglementaires auxquelles il est soumis. Le client est informé qu’il a le droit de demander au responsable de traitement l’accès aux données à caractère personnel, leurs catégories et leurs destinataires, la durée de leur conservation ou, à défaut, les critères utilisés pour déterminer cette durée, leur rectification, leur effacement et leur portabilité, ainsi que le droit de demander une limitation du traitement de ses données à caractère personnel, sur simple demande sur support durable (courrier, email, etc…).

L’identité et les coordonnées du responsable de traitement au sein de SP BY MJ sont les suivantes :

Marie JEANSELME, ZI ATHELIA 4, 145 AVENUE DU MISTRAL, 13600 LA CIOTAT contact@spbymj.fr.

Le client a le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) :

Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) - 3 Place de Fontenoyè TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07

Droits de propriété intellectuelle

Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de SP by MJ. La conception, le graphisme, le contenu, l'organisation de ce site sont des oeuvres originales et sont l'entière propriété de SP by MJ. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

Liens hypertextes avec des sites tiers

SP by MJ n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre SP by MJ et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par SP by MJ.

Exonération de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Modification du site

SP by MJ se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.